Mentions légales :
Le présent site est la propriété de la Station Nautique du Pays Royannais située au Palais des congrès, BP 148 – 17208 ROYAN Cedex.
Le directeur de publication du site web est Mr Jean-Bernard Prudencio en qualité de président de Station Nautique du Pays Royannais.
Le site est réalisé par la société raccourci.fr située à La Rochelle.

:: 1. Informations techniques
L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, la Station Nautique du Pays Royannais pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
La Station Nautique du Pays Royannais met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

:: 2. Loi Informatique et libertés
La structure générale, ainsi que les images, textes, bandeaux, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de la Station Nautique du Pays Royannais. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la Station Nautique du Pays Royannais est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la Station Nautique du Pays Royannais est producteur.

:: 3. Propriété, Droit d'auteur :
La structure générale, ainsi que les images, textes, bandeaux, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de la Station Nautique du Pays Royannais. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la Station Nautique du Pays Royannais est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la Station Nautique du Pays Royannais est producteur.